Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.la-pougatine.fr est édité par la SAS LA POUGATINE, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, dont le siège social est situé 26 avenue de Paris, 58320 Pougues-les-Eaux.

SIREN : 881 659 254.
RCS Nevers : 881 659 254.
Code NAF : 10.82Z (fabrication de cacao, de chocolat et de produits de confiserie).
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10881659254.
Adresse électronique : la.pougatine.france@gmail.com.
Téléphone : 06 81 51 42 77.

Le directeur de la publication est Stéphane Miens, en sa qualité de président de la SAS LA POUGATINE.

Hébergement

Le site est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis (https://webflow.com).

Propriété intellectuelle

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve des conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l’intégrité des documents reproduits, sans modification ni altération ; citation explicite du site comme source, avec la mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve d’ajouter, de façon claire et lisible, la source et la mention « Droits réservés ». Les informations ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Liens vers le site

Ce site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas recourir à la technique du lien profond (« deep linking »), les pages du site ne devant pas être imbriquées dans les pages d’un autre site mais s’ouvrir dans une fenêtre à part entière ; de mentionner la source par un lien hypertexte pointant directement sur le contenu visé ; et de n’utiliser les informations qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, à l’exclusion de tout usage commercial ou publicitaire.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou xénophobe, ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour tout autre usage, merci de nous consulter.

Protection des données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est la SAS LA POUGATINE, dont les coordonnées figurent ci-dessus. Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers. Ce site ne comporte pas de formulaire : vous pouvez contacter La Pougatine par téléphone ou par courrier électronique. Les données que vous transmettez à cette occasion, comme votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de téléphone et le contenu de votre message, servent uniquement à répondre à votre demande et sont conservées le temps nécessaire à son traitement.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données qui vous concernent.

Pour exercer ces droits, adressez votre demande à la SAS LA POUGATINE, à l’adresse la.pougatine.france@gmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), www.cnil.fr.

Cookies

Ce site dépose un ou plusieurs cookies pour fonctionner. Seuls les cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site sont déposés, sans recueil préalable de votre consentement.

Ces cookies ne servent ni à vous suivre ni à collecter des données personnelles. Ils sont déposés conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés et aux recommandations de la CNIL.

Retour à l'accueil